Mentions légales
Informations légales relatives au site rangersdefrancegrandest.fr
2. Hébergement
3. Conception et développement
Le site internet a été conçu et développé par Théo N'Guyen Van.
4. Objet du site
Le présent site a pour objet de présenter les activités, les missions, les événements et les actions menées par l'association Rangers de France Grand Est.
Les informations publiées sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur ce site, notamment les textes, images, photographies, logos, graphismes, documents et éléments multimédias, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation préalable écrite de leurs propriétaires respectifs.
6. Limitation de responsabilité
L'association s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente des informations diffusées sur le site.
L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'association Rangers de France Grand Est n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement.
8. Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
9. Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que des cookies de mesure d'audience, conformément à la réglementation en vigueur.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.